CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Mises à jour le 1er septembre 2023

 

 

NO-CLIP

Victoria Négré

Entrepreneur Individuel - Établissement d’affaire personnelle commerçant 

43 rue de l’Église - 75015 Paris

Immatriculé au RCS Paris sous le numéro : A 951 332 717

SIRET : 95133271700010

TVA intracommunautaire : FR46951332717

E-mail : noclip.paris@gmail.com

(Ci-après, « NO-CLIP »)

 

Les présentes Conditions Générales de Ventes (ci-après, « CGV ») s’appliquent à la vente en ligne des différents produits proposés sur la boutique en ligne www.noclip.fr (ci-après, le « Site »). No-clip (ci-après, « NO-CLIP »), établissement d’affaire personnelle commerçant dont le siège est situé 43 rue de l’Église - 75015 Paris, est immatriculée au RCS de Paris sous le numéro A 951 332 717.  

 

Le Site est un site de vente en ligne de différents types de bijoux et accessoires (ci-après, le(s) « Produit(s) », qui sont proposés à tout utilisateur d’internet naviguant sur le Site à quelque titre ou à quelque motif que ce soit (ci-après, le « Client »). 

 

Tout Client s’entend d’une personne physique majeure ou ayant la capacité juridique de contracter, et qui agit à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale. 

 

Aux fins d’application des présentes, il est convenu que le Client et NO-CLIP seront dénommés individuellement « Partie » et ensemble « Parties ».

 

Toute prise de commande ou de précommande (ci-après les « Commandes » ou « Précommandes ») de Produits figurant sur le Site suppose la consultation préalable des présentes conditions générales (ci-après « CGV ») et leur acceptation sans réserve et de façon irrévocable. Le Client reconnaît donc être parfaitement informé du fait que son accord, concernant le contenu des présentes CGV, ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où il souhaite commander en ligne les Produits présentés dans le cadre de la boutique du Site. Les parties conviennent que leurs relations seront exclusivement régies par les présentes CGV.

 

Les CGV étant susceptibles de modification à tout moment, sans préavis, le Client est invité à les lire attentivement à chacune de ses visites et avant chaque commande. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la validation de la commande par le Client.

 

ARTICLE 1 - PRODUITS

 

Les Produits proposés par NO-CLIP sont ceux figurant sur le Site.

 

Lorsqu’il parcourt le Site, le Client peut accéder au descriptif de chaque Produit (notamment le nom du Produit, sa référence, son prix, sa couleur, sa composition et le cas échéant la collection spéciale à laquelle il appartient). Les caractéristiques principales des Produits ajoutés au panier sont également rappelées sur la page « Mon panier ». Le Client a la possibilité de connaître, avant la prise de commande définitive, les caractéristiques essentielles des Produits qu'il souhaite acheter.

 

Nos différentes offres sont valables dans la limite des stocks disponibles. NO-CLIP se réserve le droit à tout moment d’ajouter ou de supprimer tout ou une partie des Produits vendus ou présentés sur le site. Aussi, elle peut changer leur présentation ainsi que leur prix.

 

Les photos représentant les Produits n’ont qu’une valeur indicative. Ces photos, tout comme les textes illustrant les Produits, n’entrent pas dans le champ contractuel.

 

ARTICLE 2 - COMMANDE

 

2.1 - PASSATION DE LA COMMANDE

 

Le Client matérialise sa commande sur le Site en remplissant les étapes suivantes :

 

Etape 1 : le Client sélectionne les Produits choisis et les ajoute à son panier après avoir sélectionné la taille et la couleur désirée, en cliquant sur « ajouter au panier ». Le panier situé en haut à droite de l’écran informe le Client qu’il a pris en compte les sélections en indiquant le nombre de produits qu’il contient.

 

Etape 2 : le Client vérifie le contenu de son panier en cliquant sur « voir le panier » ou sur l’icône panier en haut à droite, afin d’avoir accès au récapitulatif de sa commande. Le Client peut alors modifier sa commande (Produit, taille, quantité). Le montant total de la commande, distinguant d’une part le prix dû au titre des produits, et d’autre part les frais de livraison, est alors indiqué dans le récapitulatif. Ce montant, toutes taxes françaises comprises, ou si applicable, incluant la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) de l’Etat membre de l’Union Européenne dans lequel sont livrés les produits, et en tout état de cause hors éventuels frais et droits de dédouanement. Si le Client possède un code promotionnel, il devra l’inscrire dans l’emplacement prévu à cet effet afin de pouvoir en bénéficier

 

Etape 3 : Une fois la commande vérifiée et le cas échéant modifiée, le Client valide son panier afin de finaliser sa commande en cliquant sur « Régler ».

 

Etape 4 : Le Client saisit ses coordonnées de livraison et de facturation. Les champs marqués d’un astérisque (*) sont des champs obligatoires ; étant précisé que sauf indication contraire du Client, l’adresse de facturation sera automatiquement la même que l’adresse de livraison. Le Client vérifie alors l’ensemble des informations et clique sur « continuer » pour poursuivre sa commande. Le Client doit ensuite rentrer ses coordonnées bancaires incluant son numéro de carte bancaire, sa date de validité ainsi que les 3 numéros du cryptogramme visuel présent au dos de sa carte, étant précisé qu’en cas de paiement par carte American Express, le Client devra communiquer 4 chiffres. Le Client vérifie que l’ensemble des informations données sont correctes et finalise sa commande en cliquant sur « Commander et payer ». 

 

Si le paiement est accepté, le Client sera redirigé vers un écran de confirmation de commande sur le site. En cas d’échec de règlement, le Client sera alors invité à contacter le service client pour en connaître les raisons et trouver ensemble une solution pour finaliser la commande du Client.

 

2.2 - PAIEMENT

 

Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la Commande ou de la Précommande. À aucun moment les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes. Ces prix sont garantis sous réserve d’erreur de typographie ou d’impression.

 

Les Produits sont payables en euros le jour de la Commande effective. Pour régler sa Commande, le Client dispose de différents moyens de paiement :

 

Carte bancaire : Pour le paiement par carte bleue, le Client communique le numéro de sa carte bancaire, associé à sa date d’expiration ainsi que les chiffres du cryptogramme figurant au verso de sa carte bancaire. Afin d’assurer la sécurité des paiements effectués en ligne, le Client accède à un espace dédié mis à disposition par la société Stripe, lequel assure la sécurité et l’enregistrement de l’ordre de paiement et la sécurité du paiement en lui-même. A cet égard, le Client reconnaît expressément que la communication de son numéro de carte bancaire à NO-CLIP par le biais de la société Stripe vaut autorisation de débit de son compte à concurrence des Produits commandés.

Les cartes acceptées sont : Visa, Mastercard, American Express, ChinaUnionPay, Jcb, Diners, CB, Discover, Maestro.

 

Quel que soit le moyen de paiement utilisé, NO-CLIP prend à sa charge les occasionnels frais bancaires engendrés par le paiement, dans la limite des frais de gestion facturés par la société Stripe. Tout autre frais, quel qu’en soit le motif, sera facturé au Client.

 

NO-CLIP se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute Commande ou Précommande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement. NO-CLIP se réserve également le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une Commande ou Précommande émanant d'un Client qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours.

 

Les marchandises livrées restent la propriété de NO-CLIP jusqu’à la réception du paiement. Le transfert des risques au Client s’opère dès la livraison des Produits.

 

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de NO-CLIP dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des Commandes et des paiements intervenus entre les parties. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

 

2.3 - CONFIRMATION DE LA COMMANDE

 

La confirmation de commande est enregistrée sur les registres de NO-CLIP, eux-mêmes conservés sur un support fiable et durable. Le Client accepte que la confirmation de commande soit considérée comme preuve des relations contractuelles intervenues entre les Parties.

 

NO-CLIP confirme par email, à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande et dans les meilleurs délais, la bonne réception de la commande passée par le Client. L’email de confirmation comporte un récapitulatif de la commande passée par le Client ainsi que le rappel des CGV applicables au contrat de vente.

 

2.4 - MODIFICATION ET ANNULATION DE LA COMMANDE

 

Aucune commande validée et payée ne peut être annulée ou modifiée par le Client sur le Site.

​

Le Client peut envoyer un email à noclip.paris@gmail.com afin de solliciter la modification ou l’annulation de sa commande. 

 

NO-CLIP se réserve la possibilité de refuser la modification ou l’annulation de la commande. 

 

ARTICLE 3 - PRIX

 

Les prix figurant sur le Site sont indiqués en euros TTC et ne sont valables qu'à la date de la validation de la commande par le Client. NO-CLIP se réserve le droit de les modifier, sans préavis, à tout moment, restant entendu que la facturation des Produits se fera sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande ou de la précommande.

 

Les prix indiqués sur le Site sont exprimés par défaut en euros toutes taxes françaises comprises, sur la base de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) française à 20%, frais de transport inclus et hors éventuels frais et droits de dédouanement.

 

Le Client doit renseigner l’adresse de livraison de sa commande pour connaître son prix réel, frais de transport inclus, hors éventuels frais et droits de dédouanement.

 

Le Client s’oblige à respecter les dispositions fiscales applicables, et à ne commettre aucun abus de droit, et garantit expressément NO-CLIP contre les éventuelles conséquences de tout manquement à cette obligation essentielle.

 

ARTICLE 4 - LIVRAISON ET PROPRIÉTÉ

 

La livraison est effectuée à l’adresse de livraison indiquée par le Client, étant précisé que celle-ci doit être l’adresse de résidence du Client ou de toute autre personne physique de son choix, si cela est clairement précisé lors de la Commande ou Précommande. La livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels ni dans des boîtes postales.

 

Lors de l’enregistrement des coordonnées personnelles du Client, ce dernier doit s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des données obligatoires qu’il fournit. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, NO-CLIP ne saurait être tenue responsable de l’impossibilité de livrer le(s) Produit(s).

 

NO-CLIP ne pourra être tenue responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement n’étant pas de son fait ou étant dû à un acte de force majeure.

 

Nonobstant toute autre mention particulière sur le Site et sauf en cas de Précommande, NO-CLIP s’engage à livrer tout Produit commandé sur le Site dans un délai maximum de 30 (trente) jours ouvrables.

 

À défaut, le Client a la possibilité de solliciter la résolution du Contrat et d’obtenir dans un délai maximum de 14 (quatorze) jours le remboursement des sommes versées à l'occasion de la vente.

 

À titre informatif, le délai moyen de livraison des commandes par NO-CLIP est de quatre (4) à 15 (jours) ouvrables.

 

La propriété des Produits ne sera transférée qu’au complet paiement du prix tandis que le transfert des risques s’effectuera à la livraison.

 

La livraison est réputée effectuée dès la remise des Produits au Client par le transporteur, matérialisée par le système de contrôle utilisé par celui-ci.

 

A la réception des Produits, le Client est tenu de vérifier l'état de l'emballage de la marchandise et de signaler les dommages dus au transporteur sur le bon de livraison, ainsi qu'à NO-CLIP, dans un délai de trois (3) jours en envoyant un mail à noclip.paris@gmail.com en envoyant un mail sur le formulaire de contact sur notre site.

Le Client peut, à sa demande, obtenir l'envoi d'une facture à l'adresse de facturation et non à l'adresse de livraison.

 

ARTICLE 5 - GARANTIES LÉGALES

 

NO-CLIP répond des défauts de conformité existants lors de la délivrance du Produit dans les conditions des articles L. 217-4 et suivants du Code de la consommation.

 

Lorsqu'il agit en garantie légale de conformité, le Client :

- bénéficie d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du Produit pour agir.

- peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien; en conformité avec l’article L. 211-19 du Code de la consommation, NO-CLIP ne peut toutefois procéder selon le choix du Client si ce choix entraîne un coût manifestement disproportionné au regard de l'autre modalité, compte tenu de la valeur du bien ou de l'importance du défaut. Il est alors tenu de procéder, sauf impossibilité, selon la modalité non choisie par le Client.

- est dispensé de rapporter la preuve de l'existence du défaut de conformité du bien durant les vingt-quatre mois suivant la délivrance du bien.

Cette garantie légale de conformité s'applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie.

 

Le Client peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l'article 1641 du Code civil, qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.  Il peut, dans cette hypothèse, choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l'article 1644 du Code civil.

L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par le Client dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

 

ARTICLE 6 - DROIT DE RÉTRACTATION

 

En application des articles L.221-18 et suivants du Code de la Consommation, le Client dispose d'un délai de quatorze (14) jours francs à compter de la date de livraison de la Commande pour faire valoir son droit de rétractation sur sa Commande.

 

Ce délai court à compter de la réception des Produits par le Client.

 

Le Client devra joindre à sa demande de rétractation une copie de la facture ou tout autre élément permettant d'identifier la Commande dont il s'agit, et son titulaire.

 

Seul le Client identifié comme tel auprès de NO-CLIP peut exercer ce droit, à l'exclusion de toute autre personne, et notamment de la personne destinataire de la livraison (par exemple en cas de cadeau).

 

ARTICLE 7 - MODALITÉS DE RETOUR ET REMBOURSEMENT

 

Tout retour doit faire l’objet d’une déclaration du Client à NO-CLIP, via le formulaire de contact dédié et le formulaire de retour du Site. Le formulaire de retour est disponible sur le Site.

 

Les Produits doivent être renvoyés par le Client au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la communication de sa décision de se rétracter.

 

Le Produit doit être renvoyé par le Client dans son emballage d'origine ou tout emballage équivalent en assurant la protection et en parfait état (permettant une recommercialisation), pour en demander le remboursement sans pénalité.

​

Le colis retourné par le Client devra contenir l'intégralité du contenu reçu initialement par le Client, à savoir le Produit, la pochette et tout autre produit ou objet offert par NO-CLIP.

 

Si le colis est perdu ou endommagé lors du retour produit, le coût du dommage est à la charge du Client.

 

Les Produits qui ne seraient pas retournés dans les délais et conditions ci-dessus visées ne seront ni remboursés par NO-CLIP.

 

L'adresse de retour est :

NO-CLIP Paris, 43 rue de l’Église - 75015 Paris

 

Conformément à l’article L. 221-24 du Code de commerce, NO-CLIP s’engage à rembourser les sommes encaissées au titre de la Commande ou Précommande dans un délai de quatorze (14) jours. Ce délai court à compter de la première des deux dates suivantes : (i) la réception par NO-CLIP des Produits retournés ou (ii) la réception par NO-CLIP de la preuve de l’expédition des Produits par le Client. 

 

Le remboursement sera réalisé par crédit sur le compte bancaire du Client correspondant à la carte bancaire ayant servi au paiement de la Commande ou Précommande.

 

ARTICLE 8 - LOI APPLICABLE ET TRIBUNAUX COMPÉTENTS

 

Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. En cas de litige ou de réclamation, le Client s'adressera en priorité à NO-CLIP pour obtenir une solution amiable.

 

Le Client est informé que tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige avec un professionnel. La médiation de la consommation s’applique à tout litige national ou transfrontalier entre un consommateur et un professionnel dans le cadre de l’exécution d’un contrat de vente ou de prestation de services.

Il est possible de saisir soit un médiateur de la consommation dans la liste se trouvant sur le site de la médiation de la consommation, soit de remplir le formulaire de plainte automatisé permettant d'entrer en contact avec un organisme de règlement des litiges.

 

La demande ne pourra être acceptée par le médiateur de la consommation si :

1° Le Client ne justifie pas avoir tenté, au préalable, de résoudre son litige directement avec la société NO-CLIP par une réclamation écrite selon les modalités prévues ;

2° La demande est manifestement infondée ou abusive ;

3° Le litige a été précédemment examiné ou est en cours d'examen par un autre médiateur ou par un tribunal ;

4° Le consommateur a introduit sa demande auprès du médiateur dans un délai supérieur à un an à compter de sa réclamation écrite auprès de NO-CLIP ;

5° Le litige n'entre pas dans son champ de compétence.

 

Le consommateur est informé par le médiateur, dans un délai de trois semaines à compter de la réception de son dossier, du rejet de sa demande de médiation. 

A défaut de recours à la médiation, les tribunaux du ressort du siège de la société seront compétents.

 

ARTICLE 9 - INFORMATIQUES ET LIBERTÉS

 

Afin de fournir les services proposés sur le Site, NO-CLIP pourra être amenée à traiter des données personnelles concernant les clients, notamment celles qui auront été collectées lors de leur inscription sur le site, ou de la passation de leur commande.

 

Les informations et données concernant le Client sont strictement nécessaires à la gestion des commandes, à l'exécution et au suivi des relations commerciales, ainsi qu'à des fins statistiques internes. Ces données peuvent être transmises aux sociétés qui participent à ces relations (telles que celles chargées de l'exécution des services et commandes) pour leur gestion, exécution, traitement et paiement. Ces données sont également conservées afin de poursuivre des objectifs de sécurité, d'identification, d'amélioration et de personnalisation des services.

 

Le Client dispose à tout moment d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant, dans les conditions prévues par la loi du 6 janvier 1978. Pour cela, il lui suffit d'envoyer un mail à l'adresse noclip.paris@gmail.com et les dispositions nécessaires seront prises immédiatement. 

 

Le Client est susceptible de recevoir, de la part de la société NO-CLIP, des offres portant sur des produits ou services analogues à ceux ou celui ayant déjà fait l'objet d'une commande, ou des lettres d'information. Il aura à tout moment la faculté de s'y opposer sans frais pour l'avenir, selon des modalités précisées à chaque envoi.